1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.ker-oman-duqm.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : KER-OMAN SAS – Contact : rgpd@ker-oman-duqm.com – Adresse : BATIMENT E, PLACE JEAN MONNET, 56270 PLOEMEUR.

Identification de l’entreprise : SAS KER-OMAN au capital de 1 980 000 € SIREN 892100397 Greffe de Lorient, le 16/12/2020 – Adresse postale : BATIMENT E, PLACE JEAN MONNET, 56270 PLOEMEUR.

Directeur de la publication : Maurice BENOISH – Contact : rgpd@ker-oman-duqm.com.

Hébergeur : LIGNE WEB SERVICES – 10, RUE DE PENTHIEVRE – 750008 PARIS – Téléphone : 0892700479

Délégué à la protection des données :  MAURICE BENOISH – rgpd@ker-oman-duqm.com

Autres contributeurs : Site web & design : CPE Solutions

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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4 – Données personnelles

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